Rencontres et Forums

Les rencontres APP

Rencontre du 23 novembre 2004



 

sur le thème: "La Confiance dans l'économie: Apports et principaux enjeux pour le commerce électronique"

Rencontre du 21 septembre 2004 sur le thème: "Jeux en ligne: exploiter autrement sa propriété intellectuelle"
Rencontre su 08 juin 2004 sur le thème: "Cybercriminalité: nouvelle politique de sécurité informatique pour les entreprises"
Rencontre du 20 avril 2004 sur le thème: "Enquêtes informatiques: les nouvelles dispositions civiles et pénales"
Rencontre du 10 février 2004 sur le thème : "Interopérabilité : logiciel, jeu vidéo et base de données"
Rencontre du 02 décembre 2003 sur le thème : "Promotion sur Internet,
les contraintes de la propriété intellectuelle"

Rencontre du 04 mars 2003 sur le thème : "TVA et commerce électronique
Préparer l'échéance du 1er juillet 2003 "

Rencontre du 21 janvier 2003 sur le thème : "Mesures techniques de protection
Protéger l'auteur et l'utilisateur"
Rencontre du 10 décembre 2002 sur le thème : "Rémunération pour copie privée
Exon ération ou remboursement"

Rencontre du 5 novembre 2002 sur le thème : "ASP - Applications hébergées
Un nouveau modèle d'utilisation"

Consultez la présentation, sur le thème :
- ASP - Applications hébergées, par Eric Blot-Lefevre, Directeur G énéral POSTEASY
Rencontre du 24 septembre 2002 sur le thème : "ERP - Progiciel ou projet
Intégration ou confrontation"

Deux présentations disponibles:

1) ERP - Progiciel ou projet d'entreprise ? Une Confrontation des acteurs ? par André Meillassoux, BMH Avocats.

2) SAP : Des solutions ouvertes pour tous, par Jeroen Bent,
Directeur Général SAP France.
Rencontre du 25 juin 2002 sur le thème : "Les procès en contrefaçon, logiciels, bases de données, oeuvres numériques"
Rencontre du 28 mai 2002 sur le thème : "Brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
Réactions à la proposition de directive européenne"
Rencontre du 16 avril 2002 sur le thème : "Les places de marché, droit de la concurrence"
Rencontre du 12 mars 2002 sur le thème : "Risques immatériels et responsabilité civile professionnelle"
Rencontre du 5 février 2002 sur le thème : "Logiciels libres, garanties et responsabilités"
Rencontre du 4 décembre 2001 sur le thème : "Patrimoine de l'entreprise, secret des correspondances"
Rencontre du 6 novembre 2001 sur le thème : "Internet et droit des marques
Nom de domaine, un nouveau signe distinctif"
Rencontre du 25 septembre 2001 sur le thème : "La signature et la preuve électronique
L'écrit électronique peut-il remplacer le "tout-écrit" ?
Distinguer l'identification de l'authentitification
Empreinte ou sceau électronique ?"
Rencontre du 5 juin 2001

sur le thème : "Copie privée, copie de sauvegarde
Impact de la télédistribution des oeuvres, de la dematérialisation au streaming"

Rencontre du 24 avril 2001 sur le thème : "Les nouvelles licenses de progiciels
Brevet ou droit d'auteur"
Rencontre du 27 février 2001 sur le thème : "Les identifiants d'Internet
Noms de domaine, liens et moteurs de recherche"
Rencontre du 23 janvier 2001 sur le thème : "Anonymat et identification des cyberdélinquants"
Rencontre du 16 mars 2000 sur le thème : "Protection des logiciels et des créations numériques"
Rencontre du 7 juillet 1999 sur le thème : "An 2000 : Dommage imminent"
Rencontre du 20 mai 1999 sur le thème : "Internet : identifier les responsables , indemniser les victimes"
Rencontre du 11 mars 1999 sur le thème : "Base de données : les apports de la loi du 1er juillet 1998 "

Les forums APP


Forum 18 : le 30 novembre et le 1er décembre 2000 à Strasbourg, sur le thème : "Libertés et droits des auteurs numériques"
Forum 17 : les 25 et 26 novembre 1999 à Grenoble, sur le thème : "Logiciels : les apports de la propriété industrielle"
Forum 16 : les 19 et 20 novembre 1998 à Toulouse, sur le thème : "Une communication responsable"
Forum 15 : le 30 octobre 1997 à Nantes, sur le thème : "La copie numérique maîtrisée"
Forum 14 : le 3 octobre 1996 sur le thème : "Retour aux sources"

 




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