Daniel DUTHIL, président de l'APP


Daniel DUTHIL

Expert des problèmes juridiques des technologies de l'information, il participe depuis 30 ans à l'évolution du droit lié à l'informatique, à la télématique et aux bases de données.

Parallèlement à ses fonctions d'expert auprès d'organismes internationaux (OMPI, OCDE, Commission Européenne), il est fréquemment appelé comme arbitre pour régler des différends en matière de technologies avancées.

En 1976, Daniel Duthil crée le Centre d'Expertises des logiciels (CELOG), dont une part des activités a trait au conseil des entreprises et administrations pour le suivi juridico-technique des relations contractuelles, l'expertise, l'audit et la pérennisation du patrimoine informatique.

Editeur, notamment de la revue Expertises des systèmes d'information, créée en 1978, il diffuse sur le site www.legalis.net la jurisprudence en matière d'internet, et dirige depuis plus de deux ans un chaîne de web TV.

En 1982, il fonde l'Agence pour la Protection des Programmes, société des auteurs et producteurs d’œuvres numériques qui a mis en place un système de dépôt probatoire et de mise en évidence des contrefaçons.

Dès 1994, dans le cadre d'InterDeposit, Daniel Duthil participe à l’élaboration de la norme internationale IDDN qui permet d'identifier une oeuvre et de connaître les titulaires des droits ou les gestionnaires. Les internautes peuvent ainsi obtenir sur Internet les autorisations nécessaires d'exploitation.

Il assure actuellement la présidence de l’APP et d'InterDeposit.




Agence pour la Protection des Programmes
249, rue de Crimée - 75019 Paris - France
Tél. +33 (0)1.40.35.03.03 - Fax +33 (0)1.40.38.96.43
Directeur de publication : Daniel Duthil
Hébergement : Celog. 70, rue de Ponthieu. 75008 Paris